La Liquidation des personnes morales, la liquidation de la société à responsabilité limitée des entreprises de l’ordre de la ville d’Almaty





 

La fermeture de l’entreprise n’est pas toujours rationnelle, il est logique de chercher d’autres moyens de l’élimination de l’inactivité de l’entreprise si.

difficile et fastidieuse procédure qui sont confrontés à la fois, va comprendre ce que les discours. D’ailleurs en fait pas une certaine date de l’achèvement de la vérification fiscale, l’élément faisant partie intégrante de la cessation de l’activité de la société à responsabilité limitée au Kazakhstan, attend de vous une inévitable sanction et supplémentaire ou de la comptabilité d’exercice.

Et c’est pas des histoires d’horreur à tous

Le plus souvent, tout commence par un rappel de l’administration fiscale que l’inactivité de l’entité juridique est enregistré pour vous. Ensuite, il est nécessaire de restaurer au début de l’inactivité de l’organisation et si votre entreprise n’est pas soumise à la procédure de faillite, de soumettre la pétition pour la dissolution. Selon le code des Impôts de la République du Kazakhstan, la durée de la réalisation de vérification lors de la fermeture de la les organismes, ne dépasse pas kh mois, mais en cas de non détection, sur les lieux, l’entrepreneur, le terme de la vérification s’arrête jusqu’à deux ans. Dans le cas où l’entrepreneur a été reconnu par le pseudo-entreprise, sera de retour avec vous tous les impôts qui sont amortis selon la transaction avec cet entrepreneur. En outre, dans la législation de la masse des exigences pour la comptabilisation et la présentation de l’information qui il devient évident, ne sont pas réalisées de même à condition que l’entreprise a été servi par une équipe de professionnels comptables. Ici pour vous deux pénalités supplémentaires et les charges à payer. Mais il est paradoxal de constater que même les sociétés à responsabilité limitée qui n’ont pas de travail à partir de la date de l’enregistrement, sans les violations de la remise, sont en quelque sorte condamné à une amende, à leur élimination. Plus de détails sur les termes: Z mois, il est seulement de vérification. Encore du temps pour l’examen de la demande, pour des retards dans la collecte des références de la douane, GAI, BTI, le comité des Terres, le problème de la plupart des fiscal de référence, la présentation de l’annonce dans le journal, l’élimination de la presse et à la fin de l’instruction dans la justice.

À partir d’environ six à neuf mois

Et en général, c’est l’optimisme des prévisions. L’application de la loi à la pratique dans le domaine de la liquidation des personnes morales montre, la nécessité de l’activité de la résiliation catégoriquement lorsqu’on déplace le lieu de RÉSIDENCE PERMANENTE du participant de l’entreprise ou les entreprises avec douteuses de l’histoire. Gros plus de la liquidation de l’entreprise, c’est que sur sa fin d’activité de cette entreprise n’est pas assujettie à ce que les vérifications, tous les organes. Ce qui est appelé il n’y a pas de corps, il n’y a pas d’entreprise). Très souvent, les hommes d’affaires recourir à la réorganisation de l’entité juridique par fusion ou de l’adhésion à une autre entité juridique. Il attire la cessation d’activité de l’attaché de l’entreprise. Tous les solde, les dettes et les droits de l’exigence de passer, dans ce cas, l’entité juridique. La manœuvre est pratique, mais aussi de l’attaché la personne doit être liquidée trop une fois. Pas de fermeture d’entités juridiques, mais la procrastination de l’exécution s’avère. Et de la réorganisation, de la procédure et non de simple et pas cher (environ tg) nous allons passer à la variante de la liquidation de la société à responsabilité limitée. Dans un cas, votre entreprise n’a pas commencé à travailler, ou très peu, à la fois sur les termes et sur les volumes travaillé ou travaillé merveilleusement bien et ne permettent pas d’infraction grave. Et maintenant sont prévus pas de quelles activités pour elle et que vous ne trouvez pas rationnel de son élimination complète. Il y a une telle décision — PLEIN de l’ALIÉNATION d’actions dans cette société à responsabilité limitée.

Il suffit de parler à la vente à la société

Cette faille dans la loi est fourni par le législateur, dans le but d’affaiblir la charge de l’exercice organes, sur les moyens de diminuer dans un flux de clôture des entités juridiques. Et à trop le temps de donner la chance à des hommes d’affaires à se débarrasser des sociétés qui sont devenus inutiles. Le coût du service est très raisonnable, les conditions de kh jours environ une semaine. Documentaire de confirmation de la sécession de la société à responsabilité limitée de garantie de la pas de retour d’une part, même dans une procédure judiciaire. (Voir aussi la restauration de l’inactivité des entreprises), je veux l’avis, l’acceptabilité d’une telle alternative est sans équivoque, pour les entreprises de plus de cinq ans qui ne sont pas l’exercice de l’activité économique ou de n’avoir pas, en général, de l’histoire économique. Il est aussi recevable pour les entreprises avec de faibles tours ou à un cercle restreint d’entrepreneurs — entités juridiques. Pour les entreprises pour les personnes physiques rendu des services ou des travaux. D’autres peuvent compter sur une telle manœuvre en cas de confiance en l’infaillibilité de l’activité mise en œuvre, sous la responsabilité